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Éditeur du service

Le service DIOMETRO est édité par [à compléter : raison sociale], [à compléter : forme juridique].

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  • Immatriculation (NINEA / RCCM) : [à compléter : numéro]
  • Directeur de la publication : [à compléter : nom]
  • Contact : [à compléter : email]

Hébergement

  • Application web : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
  • Base de données, authentification et stockage des fichiers : Supabase Inc. (région Europe, Londres).

Propriété intellectuelle

La marque DIOMETRO, l'interface, les textes et le code du service sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les données saisies par les clients restent leur propriété.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Responsabilité

DIOMETRO est un outil d'aide au suivi métrologique. Les décisions de conformité et les obligations réglementaires restent sous la responsabilité de l'utilisateur. Voir les conditions générales d'utilisation.

Dernière mise à jour : 2026-11-07